Votre guide du VTT et autres véhicules récréatifs| MG Law

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La sécurité d’abord — Votre guide du véhicule tout terrain, du véhicule à quatre roues motrices et des autres véhicules tout terrain

L’été est court et très attendu par de nombreux Ontariens. Après les longs mois exténuants passés à l’intérieur de la maison et de la voiture, bien emmitouflés, les gens ont hâte de sortir et de profiter de l’air frais de façon amusante.

C’est pourquoi de nombreux Ontariens optent pour des véhicules plus petits et hors route pour combler ce besoin. Aussi petits soient-ils, ces véhicules peuvent quand même entraîner des conséquences mortelles si la sécurité est négligée lorsqu’on les conduit. Avant de monter à bord d’un véhicule récréatif, quel qu’il soit, il est important de rappeler aux conducteurs les règles, les règlements et les protocoles de sécurité nécessaires pour que chacun puisse s’amuser en toute sécurité.

Guide de conduite d’un véhicule tout terrain ou d’un véhicule récréatif en Ontario

Tout comme les voitures, les véhicules tout terrain (VTT), les véhicules à quatre roues et les autres véhicules récréatifs sont également soumis à des lois qui doivent toujours être respectées.

Tous les conducteurs et passagers d’un VTT, d’un véhicule hors route (VHR) ou d’un véhicule récréatif doivent porter un casque de motocyclette approuvé. Le casque doit être solidement fixé sous le menton à l’aide d’une mentonnière appropriée.

Les règles de conduite des VTT ou des VHR varient selon que vous conduisez sur ou hors route

Les conducteurs de VTT ou de VHR doivent :

  1. Être âgé de 16 ans ou plus.
  2. Porter une ceinture de sécurité.
  3. Rouler à une vitesse inférieure à la limite affichée (voir ci-dessous pour plus d’informations).
  4. Être titulaire d’un permis G2 ou M2 valide.
  5. Porter le permis d’immatriculation du véhicule tout terrain ou du véhicule hors route, ou une copie conforme (une photocopie du document principal qui a été authentifiée par un notaire).

Les passagers n’ont aucune restriction pour la conduite hors route.

Les conducteurs de VTT ou de VHR qui circulent sur la route doivent :

  1. Avoir sur soi le permis d’immatriculation du VTT ou du VHR, ou une copie conforme (une photocopie du document principal qui a été authentifiée par un notaire).
  2. Être âgé de 12 ans ou plus, à moins qu’il y ait une supervision directe par un adulte ou que la conduite se fasse sur un terrain occupé par le propriétaire du VTT ou du VHR.

Les passagers doivent être âgés d’au moins 8 ans lorsqu’ils conduisent sur route et doivent porter une ceinture de sécurité ou utiliser des repose-pieds.

Voici quelques-unes des règles applicables aux VTT et autres véhicules récréatifs :

Pour conduire un véhicule récréatif hors route, tel qu’un VHR ou un véhicule à quatre roues, vous devez être âgé d’au moins 12 ans.

Si vous souhaitez conduire votre véhicule récréatif hors route sur des sentiers ou sur des terres de la Couronne (propriété du gouvernement), vous devrez peut-être obtenir un permis de sentier. Vous devez avoir la permission du propriétaire du terrain pour conduire sur une propriété privée. 

Ce n’est pas toutes les municipalités qui autorisent la conduite de VTT ou d’autres véhicules récréatifs sur les routes. Avant de conduire dans une nouvelle ville ou un nouveau canton, vous devez vérifier leurs règlements pour voir s’ils autorisent les VTT ou les véhicules récréatifs sur les routes.

Vous ne pouvez pas conduire votre VTT ou autre véhicule récréatif sur les autoroutes de la série 400, sur le Queen Elizabeth Way (QEW) ou sur des tronçons de la route transcanadienne. Cependant, vous pouvez les conduire sur les autoroutes 500 à 899, sur de nombreuses autoroutes de la série 7000 et sur d’autres autoroutes peu fréquentées.

La Loi sur les véhicules hors route présente la liste complète des règles, des règlements et des exceptions applicables aux VHR.

Lorsque vous conduisez votre VTT ou votre VHR le long d’une route, vous devez :

  1. Allumer vos phares et vos feux arrière lorsque vous conduisez de nuit ou par mauvais temps. Ils doivent toujours bien fonctionner.
  2. Si vous le pouvez, vous devez rouler sur l’accotement de la route. Dans les cas où l’accotement n’est pas sûr ou n’est pas assez large, votre véhicule peut rouler sur la partie empruntée de la route.
  3. Vous devez toujours conduire dans le même sens que la circulation.

Vous pouvez traverser une autoroute dans votre véhicule hors route, seulement si :

  1. Le conducteur est titulaire d’un permis de conduire valide (de n’importe quelle catégorie) et il a au moins 16 ans.
  2. Une plaque d’immatriculation arrière est apposée sur le véhicule, elle est clairement visible et enregistrée.
  3. Le VTT ou le VHR est assuré en vertu d’une police de responsabilité civile automobile valide.
  4. Le conducteur et tous les passagers portent un casque de motocyclette approuvé et fixé sous le menton à l’aide d’une mentonnière appropriée.

De plus, les VTT ou les VHR doivent toujours rouler à une vitesse inférieure à la limite de vitesse affichée pour les autres véhicules (camions et voitures).

Limite de vitesse affichéeVitesse maximale pour les VTT ou les VHR
Routes dont la limite de vitesse affichée est supérieure à 50 km/h50 km/h
Les routes dont la limite de vitesse affichée est de 50 km/h ou moins20 km/h

Conseils de sécurité supplémentaires avant de partir 

Il est très important que toute personne souhaitant conduire un VTT ou un véhicule récréatif suive un cours de sécurité approprié afin d’obtenir la formation nécessaire. De plus, tous les véhicules récréatifs ne fonctionnent pas de la même manière. Vous devez donc toujours lire le manuel du propriétaire avant de conduire.

Avant chaque déplacement, le véhicule doit être inspecté pour s’assurer que les niveaux d’essence, de fluides et d’huile sont corrects. Vérifiez également les freins et la pression des pneus avant de quitter l’allée.

Il est important d’avertir quelqu’un avant de partir avec votre VTT ou VHR. Informez-les de votre départ, de la durée de votre absence et de la route que vous comptez emprunter.

Si vous avez un téléphone cellulaire, apportez-le pour pouvoir appeler à l’aide si nécessaire. Assurez-vous que la batterie n’est pas faible.

Chaque municipalité a des règles différentes concernant les endroits où vous pouvez conduire un VTT ou un VHR, alors assurez-vous de vérifier les règles de l’endroit où vous allez rouler avant de partir. Toute infraction à une règle peut entraîner une lourde amende.

Conseils de sécurité supplémentaires pour votre déplacement

Conduisez lentement et restez toujours vigilant. Ne portez pas d’écouteurs et ne regardez pas votre téléphone. Conduisez en fonction de la météo et ralentissez en cas de forte pluie, de brouillard ou de neige.

Lorsque vous traversez des rues, prenez des virages, montez ou descendez des collines, ralentissez et soyez prudent.

Tout comme la conduite d’un véhicule ou d’un bateau, la conduite d’un VTT ou d’un VHR hors route en état d’ébriété ou sous l’influence de drogues est illégale.

Respectez l’environnement qui vous entoure en réduisant le niveau de bruit et en conduisant sur les sentiers balisés. Veillez notamment à ne conduire que dans les zones désignées. De plus, assurez-vous que votre véhicule ne laisse pas fuir de liquide et que vous ne laissez pas de déchets derrière vous.

Vous avez besoin d’un avocat spécialisé dans les accidents de VTT ou de VHR? Nous sommes là pour vous!

Lorsque des accidents de VTT ont lieu en Ontario, vous devez toujours signaler votre situation à la police et demander des soins médicaux immédiats. Ensuite, vous devriez consulter un avocat spécialisé dans les accidents de VTT. La Loi sur les assurances de l’Ontario englobe ultimement les VTT, les motos de poche et les motoneiges. La plupart des véhicules récréatifs de ce genre doivent être assurés comme une voiture ordinaire. En vertu de la Loi sur l’assurance automobile obligatoire, cela oblige les conducteurs de VTT à avoir leur propre police d’assurance automobile. Les accidents de VTT en Ontario peuvent être très compliqués et ont souvent lieu sur une propriété privée. Par conséquent, vous devriez parler à nos avocats professionnels spécialisés dans les accidents de VTT dès aujourd’hui.

Notre équipe connaît parfaitement ce que vous devez faire pour présenter une demande d’indemnisation. De plus, nous vous aiderons à naviguer dans les processus juridiques, d’assurance et de guérison. N’oubliez pas que les blessures peuvent s’aggraver avec le temps et que sans conseil juridique, vous risquez de repartir avec très peu ou de plaider seul votre cas d’accident de VTT.

Aider les gens à obtenir une indemnisation pour leur accident de VTT, c’est ce que nous faisons. Par ailleurs, nous faisons cela depuis des années. Faites appel à MG Law et profitez de l’expérience de nos avocats ontariens spécialisés dans les accidents de VTT, qui traitent le processus unique des accidents de VTT comme une seconde nature. Notre équipe peut vous fournir des conseils juridiques en anglais, français, grec, mandarin, russe, espagnol, ukrainien et dans tous les dialectes arabes de votre choix. Par conséquent, vous pouvez demander le règlement de l’accident de VTT que vous méritez dans une langue qui vous convient. Dans tout accident de VTT en Ontario, le moment opportun est essentiel. Sachez que MG Law veillera à ce que tout soit en ordre, afin que vous puissiez vous concentrer sur ce qui compte vraiment — votre réadaptation et votre rétablissement complet.

Les accidents de VTT en Ontario peuvent survenir à tout moment. Si vous avez été impliqué dans un accident de VTT et que vous n’en êtes pas responsable, appelez MG Law au 613-730-8460 pour entamer les démarches dès aujourd’hui.

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